Droits, copyright et réutilisation

La Bible Savoy est une traduction française originale de Pierre-Alain Savoy. Cette page distingue les droits attachés à la traduction et aux contenus propres au projet du statut juridique des textes sources et ressources de tiers.

La traduction de la Bible Savoy

Les choix de traduction et formulations françaises des sept restitutions coordonnées — Clarté, Lecture, Proclamation, Déployée, Littérale, Philologique et Paraphrase — constituent, à mesure de leur publication, le texte de la Bible Savoy. L’édition distingue sept restitutions officielles — Clarté, Lecture, Proclamation, Déployée, Littérale, Philologique et Paraphrase. Leur couverture publique peut varier selon les livres et chapitres ; l’état du corpus fait foi. Sauf mention contraire, leur reproduction, adaptation, redistribution ou incorporation substantielle dans une autre édition, base de données, application ou service nécessite une autorisation préalable, sous réserve des usages directement permis par la loi.

Auteur et responsabilité éditoriale

Pierre-Alain Savoy est le traducteur, concepteur et responsable éditorial de la Bible Savoy. Les outils numériques et systèmes d’assistance peuvent contribuer à la recherche, à la collation, aux contrôles et à la préparation du travail ; une formulation n’acquiert le statut de texte officiel Bible Savoy qu’après décision et validation éditoriales humaines.

Textes sources et ressources de tiers

La présente revendication ne porte pas sur des droits que Bible Savoy ne détient pas. Les textes bibliques anciens, éditions critiques, corpus linguistiques, jeux de données, polices, images, cartes et autres ressources provenant de tiers conservent leur propre statut juridique, leurs licences et leurs obligations d’attribution. Leur présence dans la Bible Savoy ne modifie pas ces droits.

Autres contenus propres au projet

Sauf mention contraire, les introductions, commentaires, dossiers, ouvrages, synthèses, éléments éditoriaux, interfaces textuelles et autres contenus originaux publiés sous le nom Bible Savoy sont protégés. Leur mise à disposition en ligne ne vaut pas octroi d’une licence générale de reproduction ou de republication.

Citation

Les citations permises par le droit applicable restent autorisées. Pour citer la traduction, indiquer autant que possible : Bible Savoy, la restitution, la référence biblique, la date ou version consultée et savoy.fr. Une citation ne doit pas laisser croire qu’une adaptation ou une reformulation constitue le texte officiel Bible Savoy.

Usages privés, enseignement et recherche

Les usages privés, pédagogiques, de recherche ou autres usages permis directement par la loi demeurent régis par le droit applicable. La présente politique ne réduit pas les exceptions légales impératives.

Reproduction substantielle, publication et exploitation commerciale

La reproduction d’un chapitre complet, d’un livre, d’une édition, d’un ensemble important de versets, de commentaires ou de données propres à Bible Savoy, ainsi que leur redistribution publique ou exploitation commerciale, nécessite une autorisation préalable, sauf disposition légale ou licence particulière applicable.

Logiciels, applications, bases de données et API

L’intégration substantielle du texte Bible Savoy ou de ses données propres dans un logiciel, une application, une base de données, un service web ou une API n’est couverte par aucune licence publique générale à ce jour. Un accord spécifique est requis avant redistribution substantielle.

Exploration de textes et de données, IA et entraînement de modèles

Dans la mesure permise par le droit applicable, les droits sont expressément réservés pour l’exploration de textes et de données destinée à constituer des corpus d’entraînement, à entraîner ou réentraîner des modèles, ou à extraire substantiellement les contenus protégés de la Bible Savoy. Cette réservation est également exprimée sous forme lisible par machine dans /.well-known/tdmrep.json.

L’indexation par les moteurs de recherche et l’utilisation ponctuelle d’extraits pour orienter un utilisateur vers Bible Savoy ou répondre à une requête à partir du web ne sont pas assimilées, par la présente politique, à une autorisation d’aspirer ou de réutiliser substantiellement le corpus. Les signaux techniques du site visent à maintenir la découvrabilité tout en réservant l’entraînement des modèles.

Modifications et attribution

Une version modifiée ne doit pas être présentée comme « Bible Savoy » ni laisser entendre qu’elle constitue le texte officiel du projet sans autorisation. Les propositions de correction peuvent être examinées ; leur éventuelle adoption relève de la responsabilité éditoriale du projet.

Versionnage et preuve d’antériorité

Le corpus publié fait l’objet d’un versionnage et de contrôles d’intégrité. Des empreintes cryptographiques des fichiers constituant la traduction sont conservées afin d’établir avec précision l’état d’une édition à une date donnée. Une attestation publique de l’empreinte courante est disponible dans /.well-known/bible-savoy-proof.json ; les archives probatoires détaillées ne sont pas exposées publiquement. Ces mécanismes complètent le droit d’auteur ; ils ne créent ni ne remplacent celui-ci.

Licence publique future

Une licence plus explicite pourra être publiée ultérieurement pour certains ensembles déterminés. Tant qu’une telle licence n’est pas publiée pour une catégorie donnée, aucune autorisation générale supplémentaire ne doit être déduite de la simple mise en ligne.

Contact

Pour une demande de reproduction, d’intégration, d’édition ou de licence : Pierre-Alain Savoy — pierre-alain@savoy.fr.

Portée. La présente politique s’applique uniquement aux droits détenus par Pierre-Alain Savoy / Bible Savoy et ne prétend pas modifier les droits, licences ou statuts applicables aux ressources de tiers.